1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site de Mirai – Skills & Knowledge, incluant, sans limitation :

• les cours, supports pédagogiques et contenus éducatifs,
• les textes, QCM, évaluations, exercices et corrigés,
• les images, illustrations, schémas, graphiques, logos et visuels,
• les vidéos, animations, enregistrements audio,
• les codes, structures pédagogiques, mises en forme et organisations de contenu,

est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle, en vigueur en Belgique, dans l’Union européenne et à l’international.

Ces contenus sont la propriété exclusive de l’éditeur du Site, sauf mention contraire explicite.

2. Interdiction de reproduction et d’utilisation

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction, copie, capture, retranscription, traduction, modification, redistribution ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du Site est strictement interdite, quel que soit le moyen utilisé, sans autorisation écrite préalable expresse de l’éditeur.

Cette interdiction s’applique notamment, mais sans s’y limiter, aux usages effectués par :

• des personnes physiques (utilisateurs, visiteurs, tiers),
• des personnes morales (entreprises, écoles, institutions, organismes publics ou privés),
• des systèmes automatisés, scripts, robots, crawlers,
• des intelligences artificielles, modèles de langage, outils de génération ou d’analyse,
• toute autre entité humaine ou non humaine, existante ou future.

3. Interdiction spécifique liée à l’intelligence artificielle

Il est formellement interdit d’utiliser le contenu du Site, en tout ou en partie, notamment à des fins de :

• génération de contenu,
• apprentissage, entraînement ou ajustement de modèles d’intelligence artificielle,
• indexation, analyse sémantique ou vectorielle,
• reproduction automatisée ou semi-automatisée,

sans autorisation écrite préalable expresse de l’éditeur.

Toute utilisation du contenu du Site par une intelligence artificielle ou un système automatisé, directement ou indirectement, est considérée comme une violation du droit d’auteur.

4. Usage autorisé

Sauf autorisation écrite contraire, le contenu du Site est destiné exclusivement à un usage personnel, privé et non commercial.

Toute utilisation pédagogique, institutionnelle, professionnelle, commerciale ou publique du contenu du Site est interdite sans accord écrit préalable.

5. Responsabilité et sanctions

Toute violation des présentes dispositions pourra entraîner :

• des poursuites civiles pour contrefaçon,
• des sanctions pénales conformément aux lois en vigueur,
• des réclamations financières pour dommages et intérêts.

L’éditeur se réserve le droit d’engager toute action nécessaire pour faire respecter ses droits de propriété intellectuelle.

6. Acceptation des conditions

L’accès, la consultation et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière du présent disclaimer.

7. Contact et autorisation

Toute demande d’autorisation d’utilisation, de reproduction ou de diffusion du contenu du Site doit être adressée par écrit à l’éditeur via les coordonnées mentionnées dans les Mentions légales.